Accueil marques.expert
/
Marques déposées par VILLE DE CASTRES
/
FESTIVAL “ À TUE-TÊTE ”
Marque expirée - Marque en non vigueur

FESTIVAL “ À TUE-TÊTE ”
VILLE DE CASTRES, ADMINISTRATION PUBLIQUE

Numéro de dépôt :
3637063
Date de dépôt :
17/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
17/03/2019
FESTIVAL “ À TUE-TÊTE ” de VILLE DE CASTRES

Présentation de la marque FESTIVAL “ À TUE-TÊTE ”

Déposée le 17 mars 2009 par VILLE DE CASTRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « FESTIVAL “ À TUE-TÊTE ” »

Le déposant est VILLE DE CASTRES, ADMINISTRATION PUBLIQUE domicilié(e) 1, RUE DE L'HÔTEL DE VILLE BP 10406 - 81108 - CASTRES CÉDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VILLE DE CASTRES, Monsieur Pascal BUGIS, Maire de CASTRES domicilié(e) 1, RUE DE L'HÔTEL DE VILLE BP 10406 - 81108 - CASTRES CÉDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

15 16 25 35 38 39 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FESTIVAL “ À TUE-TÊTE ” est expirée depuis le 17 mars 2019.

VILLE DE CASTRES a également déposé les autres marques suivantes : CASTRES


VILLE DE CASTRES, ADMINISTRATION PUBLIQUE - 1, RUE DE L'HÔTEL DE VILLE BP 10406 - 81108 - CASTRES CÉDEX - France


VILLE DE CASTRES, Monsieur Pascal BUGIS, Maire de CASTRES - 1, RUE DE L'HÔTEL DE VILLE BP 10406 - 81108 - CASTRES CÉDEX - France


Publication - Publication le 24 avr. 2009 au BOPI 2009-17

Enregistrement avec modification - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-34

Instruments de musique ;

Affiches. Cartes de voeux musicales. Brochures. Calendriers. Enveloppes (papeterie). Impressions. Imprimés. Livres cartes postales. Prospectus. Publications. Sachets et sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage. Serviettes de tables en papier. Sets de table en papier. ;

Bandanas. Casquettes. Chemisettes. Cravates. Foulards. Articles d'habillement. Tee shirts. Echarpes. ;

Affichage. Diffusion d'annonces publicitaires. Courrier publicitaire. Mise à jour de documentation publicitaire. Location d'espaces publicitaires. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication. Diffusion de matériel publicitaire. Publicité. ;

Communication par réseaux de fibres optiques. Communication par terminaux d'ordinateurs. Communications radiotéléphoniques. Diffusion de programmes de télévision. Messagerie électronique. Agence de presse. Transmission de message. Télévision par câbles. Emissions télévisées. ;

Agence de tourisme à l'exception de la réservation d'hôtels, pensions. Distribution de courriers. Distribution de journaux. Messagerie (courriers et marchandises). Organisation d'excursions. Organisation de voyages. Réservation de places de voyages. Visites touristiques ;

Services d'artistes de spectacles. Production de films sur bandes vidéo. Divertissement. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Services de loisirs. Education réservation de places de spectacles. Service de photographie. ;

Cafés-restaurants.